Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ART du pain
PIVAN Emmanuel
GALLIEN-GERARD Christian
GALLIEN-GERARD Marielle

Numéro de dépôt :
3499131
Date de dépôt :
09/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/05/2017
L\'ART du pain de PIVAN Emmanuel

Présentation de la marque L'ART du pain

Déposée le 9 mai 2007 par PIVAN Emmanuel, GALLIEN-GERARD Christian, GALLIEN-GERARD Marielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « L'ART du pain »

Les déposants sont PIVAN Emmanuel domicilié(e) lieu-dit “ Champcors ”,35170 BRUZ - 35170 - France, GALLIEN-GERARD Christian domicilié(e) 2, avenue du Général de Gaulle,22500 PAIMPOL - 22500 - France, GALLIEN-GERARD Marielle domicilié(e) 2, avenue du Général de Gaulle,22500 PAIMPOL - 22500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIVAN Emmanuel domicilié(e) Lieu-dit “ Champcors ”,35170 BRUZ - 35170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART du pain est expirée depuis le 9 mai 2017.

PIVAN Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : GOUSTERON LE PAIN DES BOIS , LE RHEUSOIS & LA RHEUSOISE , La Sarrasine , Artisane Artisou LE VRAI PAIN ARTISANAL Votre Artisan boulanger pétrit les farines de son Artisan meunier , TRADIVARIUS, l'excellence boulangère , LE BRUZOIS ET LA BRUZOISE


PIVAN Emmanuel - lieu-dit “ Champcors ”,35170 BRUZ - 35170 - France

GALLIEN-GERARD Christian - 2, avenue du Général de Gaulle,22500 PAIMPOL - 22500 - France

GALLIEN-GERARD Marielle - 2, avenue du Général de Gaulle,22500 PAIMPOL - 22500 - France


PIVAN Emmanuel - Lieu-dit “ Champcors ”,35170 BRUZ - 35170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Publicité, gestion des affaires commerciales, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.

Restauration, (alimentation).